D'ACCORD
Présentation de la marque D'ACCORD
Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D'ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ACCORD est expirée depuis le 28 novembre 2011.
ARÔME DE CHARME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01